Licence d'Utilisation

L’auteur

L’auteur du jeu ACTION ou VERITE Zen 2050 est Sandrine Louc.

L’auteur est titulaire de l’ensemble des droits de la propriété intellectuelle (droits d’auteur et marque Zen 2050) selon la loi en vigueur.

Conditions d’utilisation du jeu

Dans tous les cas, l’utilisation du jeu implique la citation de l’auteur et l’interdiction de le modifier, diffuser ou reproduire conformément aux droits d’auteur.

Utilisation non commerciale

L’utilisation libre du jeu est autorisée par l’auteur dans les cas suivants :

  • animateurs bénévoles lors d’évènement gratuit ouvert au public,

  • enseignants dans le cadre de leur activité scolaire.

 

Utilisation en interne dans toute structure

L’utilisation du jeu en interne, sans animateur extérieur rémunéré, est soumise au versement de droits d’utilisation par la structure. Ces droits d’utilisation s’élèvent à 5€ HT / participant ou au versement d'une somme forfaitaire pour l'achat des droits d'utilisation.

Utilisation commerciale

Toute utilisation du jeu à titre commercial est soumise au versement de droits d’utilisation équivalent à 15% TTC du montant de la prestation.

 

Les droits d’utilisation sont versés à l'auteur dans le cadre de son activité Zen 2050.

Pour toute question ou demande spécifique merci de contacter Sandrine Louc au 06.86.94.65.65 ou par mail : contact@zen-2050.com.